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Délibération n°2026/34 du 06 juillet 2026 - désignation membre CIID

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Documents de la même séance

Séance du 6 juillet 2026, 5 documents publiés.

Procès-verbal du Conseil Municipal du 06 juillet 2026
Délibération n°2026/33 du 06 juillet 2026 - demande honorariat Paul Stoffel
Délibération n°2026/34 du 06 juillet 2026 - désignation membre CIID
Délibération n°2026/35 du 06 juillet 2026 - désignation nouveau membre suppléant CAO
Délibération n°2026/36 du 06 juillet 2026 - Aménagements rue de l'étang

Délibération 2026

Délibération 2026

Délibération 2026

Délibération 2026

Délibération: Une décision votée par le conseil municipal réuni en séance : budget, travaux, subventions, personnel.
Arrêté: Une décision prise par le maire seul, dans ses pouvoirs propres : circulation, voirie, sécurité, urbanisme.
Procès-verbal: Le compte rendu complet d'une séance du conseil : ordre du jour, débats et résultats des votes.

Les documents antérieurs à la mise en ligne restent consultables au secrétariat de mairie, aux heures d'ouverture.