Accueil›Délibérations & arrêtés›Délibération n°2026/03 du 02 mars 2026 - Acquisitions 2 vélos VAE PETR Sundgau

Délibération n°2026/03 du 02 mars 2026 - Acquisitions 2 vélos VAE PETR Sundgau

Délibération n°2026/03 du 02 mars 2026 - Acquisitions 2 vélos VAE PETR Sundgau Ouvrir en grand Télécharger

Le document ne s'affiche pas dans votre navigateur ? Ouvrez le PDF dans un nouvel onglet ou téléchargez-le.

Documents de la même séance

Séance du 2 mars 2026, 5 documents publiés.

Procès-verbal du Conseil Municipal du 02 mars 2026
Délibération n°2026/01 du 02 mars 2026 - CFU 2025
Délibération n°2026/02 du 02 mars 2026 - Affectations des résultats 2025
Délibération n°2026/03 du 02 mars 2026 - Acquisitions 2 vélos VAE PETR Sundgau
Délibération n°2026/04 du 02 mars 2026 - Modification des grades emplois permanents

Délibération 2026

Délibération 2026

Délibération 2026

Délibération 2026

Délibération: Une décision votée par le conseil municipal réuni en séance : budget, travaux, subventions, personnel.
Arrêté: Une décision prise par le maire seul, dans ses pouvoirs propres : circulation, voirie, sécurité, urbanisme.
Procès-verbal: Le compte rendu complet d'une séance du conseil : ordre du jour, débats et résultats des votes.

Les documents antérieurs à la mise en ligne restent consultables au secrétariat de mairie, aux heures d'ouverture.