Mentions légales
Informations légales du site officiel de la Commune de Spechbach.
Éditeur du site
- Collectivité
- Commune de Spechbach
- Adresse
- 341 rue de Thann, 68720 Spechbach
- Téléphone
- 03 89 25 41 43
- Courriel
- Forme juridique
- Collectivité territoriale
- SIREN
- 200055713
- SIRET (siège)
- 20005571300016
- TVA intracom.
- FR21200055713
- Code APE / NAF
- 8411Z - Administration publique générale
- Création
- 1er janvier 2016
Directeur de la publication
- Responsable
- Monsieur Yves KELLER
- Qualité
- Maire de la commune de Spechbach
- Contact
Hébergement
- Hébergeur
- À confirmer
- Statut
- Hébergement en cours de souscription
Conception & maintenance
- Agence
- Acronet
- Contact
La Commune de Spechbach se réserve le droit de modifier et de mettre à jour les présentes mentions légales à tout moment. Les modifications sont applicables dès leur publication ; il est conseillé de consulter régulièrement cette page.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site spechbach.fr (textes, images, logos, blason, mises en page, éléments graphiques) est protégé par le droit d'auteur et le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de la Commune de Spechbach, sauf exceptions prévues par la loi.
Le blason et le nom de la commune ne peuvent être utilisés sans l'accord exprès de la mairie.
Crédits
- Conception et développement : Acronet - www.acronet.fr.
- Crédits photographiques : à compléter par la commune.
- Cartographie : OpenStreetMap et ses contributeurs.
Données personnelles & cookies
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Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont régis par le droit français. En cas de litige relevant de la compétence des juridictions administratives, le tribunal administratif de Strasbourg est compétent.
Contact
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