Délibérations & arrêtés
Toutes les décisions du conseil municipal et du maire, consultables en ligne et téléchargeables.
20262 documents
Séance du 7 septembre 20260 documents
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/42 du 07 septembre 2026 - renouvellement de l'adhésion au service juridique mutualisé de la CCS
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/41 du 07 septembre 2026 - contribution volontaire au fonds de solidarité pour le logement
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/40 du 07 septembre 2026 - garanties en matière de protection sociale complémentaire - débat obligatoire
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/39 du 07 septembre 2026 - ONF convention de mandat
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/38 du 07 septembre 2026 - Chasse : habilitation de deux nouveaux partenaires pour le lot 1 Forst
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/37 du 07 septembre 2026 - salles : mise à jour des tarifs et du règlement
- Procès-verbal Consulter Télécharger : Procès-verbal du Conseil Municipal du 07 septembre 2026
Séance du 6 juillet 20260 documents
- Procès-verbal Consulter Télécharger : Procès-verbal du Conseil Municipal du 06 juillet 2026
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/36 du 06 juillet 2026 - Aménagements rue de l'étang
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/35 du 06 juillet 2026 - désignation nouveau membre suppléant CAO
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/34 du 06 juillet 2026 - désignation membre CIID
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/33 du 06 juillet 2026 - demande honorariat Paul Stoffel
Arrêté du 8 juin 20261 documents
Séance du 5 juin 20260 documents
- Procès-verbal Consulter Télécharger : Procès-verbal du Conseil Municipal du 05 juin 2026
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/32 du 05 juin 2026 - recrutement de jobs d'été
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/30 du 05 juin 2026 - Renonciation servitude de droit de passage rue de Thann/rue des Prés
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/31 du 05 juin 2026 - Mise à jour de l'arrêté concernant les nuisances sonores
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/29 du 05 juin 2026 - Désignation des délégués au CIID
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/28 du 05 juin 2026 - désignation délégués au CLECT
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/27 du 05 juin 2026 - Désignation des délégués pour les élections sénatoriales
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/26 du 05 juin 2026 - Installation conseiller municipal Damien Groetz
Arrêté du 2 juin 20261 documents
Séance du 13 avril 20260 documents
- Procès-verbal Consulter Télécharger : Procès-verbal du Conseil Municipal du 13 avril 2026
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/24 du 13 avril 2026 - dénomination chemin Muelhacker
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/23 du 13 avril 2026 - Acquisition parcelle calvaire rue de Thann
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/22 du 13 avril 2026 - Elections membres de la CAO
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/22 du 13 avril 2026 - délégués CNAS
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/21 du 13 avril 2026 - comité communal consultatif des sapeurs-pompiers volontaires
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/20 du 13 avril 2026 - commission communale consultative de la chasse
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/19 du 13 avril 2026 - commission de contrôle des listes électorales
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/18 du 13 avril 2026 - Création des commissions communales
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/17 du 13 avril 2026 - Fongibilité des crédits
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/16 du 13 avril 2026 - Budget 2026
- Délibération Consulter Télécharger : Annexe à la délibération n°2026/15 du 13 avril 2026 - taux de taxes locales
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/15 du 13 avril 2026 - Fixation du taux de taxes locales
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/13 du 13 avril 2026 - Subventions aux associations 2026
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/13 du 13 avril 2026 - Indemnités du Maire et des adjoints
Séance du 20 mars 20260 documents
- Procès-verbal Consulter Télécharger : Procès-verbal du Conseil Municipal du 20 mars 2026
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/12 du 20 mars 2026 - Délégations de compétences du conseil municipal au Maire
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/11 du 20 mars 2026 - Election du correspondant défense
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/10 du 20 mars 2026 - Elections des délégués SIGFRA
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/09 du 20 mars 2026 - Elections des délégués ADAUHR
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/08 du 20 mars 2026 - Elections des délégués Brigade Verte
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/07 du 20 mars 2026 - Elections des délégués Territoire Alsace Energie
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/06 du 20 mars 2026 - Elections des délégués EPAGE
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/05 du 20 mars 2026 - Elections des délégués au SIAS
Séance du 2 mars 20260 documents
- Procès-verbal Consulter Télécharger : Procès-verbal du Conseil Municipal du 02 mars 2026
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/04 du 02 mars 2026 - Modification des grades emplois permanents
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/03 du 02 mars 2026 - Acquisitions 2 vélos VAE PETR Sundgau
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/02 du 02 mars 2026 - Affectations des résultats 2025
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/01 du 02 mars 2026 - CFU 2025
20250 document
Séance du 24 novembre 20250 documents
Séance du 29 septembre 20250 documents
Séance du 30 juin 20250 documents
Séance du 8 avril 20250 documents
Séance du 10 mars 20250 documents
20240 document
Séance du 28 novembre 20240 documents
Séance du 23 septembre 20240 documents
Séance du 24 juin 20240 documents
Séance du 8 avril 20240 documents
Séance du 5 février 20240 documents
20230 document
Séance du 13 novembre 20230 documents
Séance du 11 septembre 20230 documents
Séance du 22 juin 20230 documents
Séance du 13 avril 20230 documents
Séance du 13 mars 20230 documents
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Séance du 28 novembre 20220 documents
Séance du 5 septembre 20220 documents
Séance du 11 juillet 20220 documents
Séance du 20 juin 20220 documents
Séance du 11 avril 20220 documents
Séance du 14 mars 20220 documents
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