Délibérations & arrêtés
Toutes les décisions du conseil municipal et du maire, consultables en ligne et téléchargeables.
202651 documents
Séance du 7 septembre 20267 documents
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/42 du 07 septembre 2026 - renouvellement de l'adhésion au service juridique mutualisé de la CCS
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/41 du 07 septembre 2026 - contribution volontaire au fonds de solidarité pour le logement
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/40 du 07 septembre 2026 - garanties en matière de protection sociale complémentaire - débat obligatoire
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/39 du 07 septembre 2026 - ONF convention de mandat
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/38 du 07 septembre 2026 - Chasse : habilitation de deux nouveaux partenaires pour le lot 1 Forst
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/37 du 07 septembre 2026 - salles : mise à jour des tarifs et du règlement
- Procès-verbal Consulter Télécharger : Procès-verbal du Conseil Municipal du 07 septembre 2026
Séance du 6 juillet 20265 documents
- Procès-verbal Consulter Télécharger : Procès-verbal du Conseil Municipal du 06 juillet 2026
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/36 du 06 juillet 2026 - Aménagements rue de l'étang
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/35 du 06 juillet 2026 - désignation nouveau membre suppléant CAO
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/34 du 06 juillet 2026 - désignation membre CIID
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/33 du 06 juillet 2026 - demande honorariat Paul Stoffel
Arrêté du 8 juin 20261 documents
Séance du 5 juin 20268 documents
- Procès-verbal Consulter Télécharger : Procès-verbal du Conseil Municipal du 05 juin 2026
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/32 du 05 juin 2026 - recrutement de jobs d'été
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/30 du 05 juin 2026 - Renonciation servitude de droit de passage rue de Thann/rue des Prés
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/31 du 05 juin 2026 - Mise à jour de l'arrêté concernant les nuisances sonores
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/29 du 05 juin 2026 - Désignation des délégués au CIID
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/28 du 05 juin 2026 - désignation délégués au CLECT
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/27 du 05 juin 2026 - Désignation des délégués pour les élections sénatoriales
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/26 du 05 juin 2026 - Installation conseiller municipal Damien Groetz
Arrêté du 2 juin 20261 documents
Séance du 13 avril 202615 documents
- Procès-verbal Consulter Télécharger : Procès-verbal du Conseil Municipal du 13 avril 2026
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/24 du 13 avril 2026 - dénomination chemin Muelhacker
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/23 du 13 avril 2026 - Acquisition parcelle calvaire rue de Thann
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/22 du 13 avril 2026 - Elections membres de la CAO
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/22 du 13 avril 2026 - délégués CNAS
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/21 du 13 avril 2026 - comité communal consultatif des sapeurs-pompiers volontaires
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/20 du 13 avril 2026 - commission communale consultative de la chasse
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/19 du 13 avril 2026 - commission de contrôle des listes électorales
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/18 du 13 avril 2026 - Création des commissions communales
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/17 du 13 avril 2026 - Fongibilité des crédits
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/16 du 13 avril 2026 - Budget 2026
- Délibération Consulter Télécharger : Annexe à la délibération n°2026/15 du 13 avril 2026 - taux de taxes locales
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/15 du 13 avril 2026 - Fixation du taux de taxes locales
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/13 du 13 avril 2026 - Subventions aux associations 2026
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/13 du 13 avril 2026 - Indemnités du Maire et des adjoints
Séance du 20 mars 20269 documents
- Procès-verbal Consulter Télécharger : Procès-verbal du Conseil Municipal du 20 mars 2026
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/12 du 20 mars 2026 - Délégations de compétences du conseil municipal au Maire
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/11 du 20 mars 2026 - Election du correspondant défense
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/10 du 20 mars 2026 - Elections des délégués SIGFRA
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/09 du 20 mars 2026 - Elections des délégués ADAUHR
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/08 du 20 mars 2026 - Elections des délégués Brigade Verte
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/07 du 20 mars 2026 - Elections des délégués Territoire Alsace Energie
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/06 du 20 mars 2026 - Elections des délégués EPAGE
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/05 du 20 mars 2026 - Elections des délégués au SIAS
Séance du 2 mars 20265 documents
- Procès-verbal Consulter Télécharger : Procès-verbal du Conseil Municipal du 02 mars 2026
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/04 du 02 mars 2026 - Modification des grades emplois permanents
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/03 du 02 mars 2026 - Acquisitions 2 vélos VAE PETR Sundgau
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/02 du 02 mars 2026 - Affectations des résultats 2025
- Délibération Consulter Télécharger : Délibération n°2026/01 du 02 mars 2026 - CFU 2025
Aucun document ne correspond
Essayez un mot plus court, ou revenez au registre complet, toutes années et tous types confondus.
Voir tout le registre